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Marques déposées par DAUL Jean-Pierre
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SAPODAUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPODAUL
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1203412
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2012

Présentation de la marque SAPODAUL

Déposée le 5 mai 1982 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPODAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940 VILLE-SUR-YRON,54800 JARNY (dossier no 2219084) - 54800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219084) - 75009 - France.

La marque SAPODAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPODAUL est expirée depuis le 5 mai 2012.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WURZDAUL , LAKODAUL , DAULCHAIR , B.E.R.A.C. , DAULFINES , TROKADAUL , STEAKDAUL


DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940 VILLE-SUR-YRON,54800 JARNY (dossier no 2219084) - 54800 - France


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2219084) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219084 - Publication au BOPI 2002-04-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement avec limitation le 12 avril 2002 n°2004488 - Publication au BOPI 2002-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; condiments, aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace à rafraîchir.